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Conditions de vente

L'offre et la vente de produits sur notre site internet (« www.chloe.com ») sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente. Les produits achetés sur www.chloe.com sont vendus directement par YOOX NET-A-PORTER GROUP S.p.A. (« YOOX NET-A-PORTER GROUP » ou « le fournisseur »), compagnie avec actionnaire unique soumise à la direction et à la coordination de la Compagnie Financière Richemont S.A., ayant son siège social en Italie, via Morimondo, 17 – Milano 20143, Inscr. Reg. Imp., C.F. et P.IVA n. 02050461207, Cap. Soc. Euros entièrement versé. Pour toute information, vous pouvez vous adresser à notre service d'assistance : contactez le Service Client. Si vous avez besoin d'informations complémentaires, allez dans l'espace Service Client. Vous y trouverez des informations concernant les commandes et les livraisons, les remboursements et le retour des produits achetés sur www.chloe.com. Nous vous rappelons que vous pouvez contacter le fournisseur en permanence, par email (info@chloe.com).
L’utilisateur de ce site est informé que chacune des pièces, vêtement ou accessoire, vendue ou simplement présente sur ce site est susceptible d’être protégé par des droits de propriété intellectuelle détenus par la société CHLOE SAS. Pour toute autre information légale, consultez les sections : Conditions d'Utilisation, Politique de Confidentialité et Droit de Rétractation.

1. Notre Politique Commerciale
1.1
Le fournisseur met à la vente sur www.chloe.com des produits et pratique sa propre activité de commerce électronique exclusivement à l'égard des utilisateurs finaux qui sont des consommateurs finaux.

1.2
Par « consommateur(s) final(ux) », nous désignons toute personne physique qui opère à des fins étrangères à toute activité d'entreprise ou professionnelle éventuellement pratiquée. Si vous n'êtes pas un « consommateur final », nous vous invitons à vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur www.chloe.com.

1.3
Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, le fournisseur se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un « consommateur final » ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale telle que définie dans les présentes.

1.4
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l'offre, le transfert et l'acceptation des ordres d'achats de produits sur www.chloe.com entre les utilisateurs de www.chloe.com et le fournisseur.

1.5
En revanche, les présentes Conditions Générales de Vente ne régissent pas la fourniture de services ou la vente de produits de la part d'entités différentes de le fournisseur qui seraient présentes sur www.chloe.com par des liens, bannières ou autres liaisons hypertextes. Nous vous conseillons, avant de faire suivre des commandes et d'acheter des produits et services émanant d'entités autres que le fournisseur, de vérifier leurs conditions de vente, car le fournisseur ne peut en aucun cas être responsable de la fourniture de services ou de la vente de produits de la part de tiers, ou, de la conclusion d'opérations de commerce électronique entre des utilisateurs de www.chloe.com et des tiers.

2. Comment conclure un contrat avec le fournisseur
2.1
Pour conclure le contrat d'achat d'un ou plusieurs produits sur www.chloe.com, vous devez remplir le formulaire de commande sous format électronique et le transmettre au fournisseur, par voie télématique, en suivant les instructions fournies.

2.2
Le formulaire de commande comporte un résumé des « Conditions Générales de Vente », des informations sur les caractéristiques essentielles de chacun des produits commandés et le prix qui s'y réfère (y compris les taxes ou impôts applicables), les moyens de paiements que vous pourrez utiliser pour acheter chaque produit et les modalités et délais de livraison des produits achetés, les coûts d'expédition et de livraison, les conditions pour l'exercice de votre droit de rétractation et les modalités et délais de retour des produits achetés.

2.3
Le contrat est réputé conclu au moment où le fournisseur reçoit, par voie télématique, votre formulaire de commande, une fois vérifiée l'exactitude des données relatives à la commande.

2.4
Avant de procéder à l'achat des produits, par la transmission du formulaire de commande, il vous est demandé de lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente, d'en imprimer une copie en utilisant l'option « imprimer » et d'en conserver ou d'en reproduire une copie pour votre usage personnel.

2.5
Le formulaire de commande sera archivé dans notre banque de données pendant le temps strictement nécessaire au traitement et à l'expédition des commandes et conformément aux délais légaux applicables. Vous pourrez accéder à votre formulaire de commande, en consultant la rubrique Ma commande.

2.6
Avant de procéder à la transmission du formulaire de commande, il vous est également demandé de détecter et de corriger d'éventuelles erreurs de saisie des données.

2.7
La transmission des commandes au fournisseur doit être réalisée en français.

2.8
Après la transmission du formulaire de commande, YOOX NET-A-PORTER GROUP S.p.A. traitera votre commande. Il est rappelé ici que toute transmission d’un formulaire de commande emporte obligation de paiement des produits pour le consommateur final

2.9
Dans le cas où les produits, présentés sur www.chloe.com, ne seraient plus disponibles ou en vente au moment de votre dernier accès au site ou de l'envoi du formulaire de commande, le devoir de le fournisseur sera de vous communiquer, promptement à compter de la transmission de votre commande au fournisseur, l'éventuelle indisponibilité des produits commandés.
En cas de transfert du formulaire de commande et paiement du prix, le fournisseur fera le nécessaire pour rembourser la somme que vous aurez déjà avancée au plus tard dans un délai de trente (30) jours à compter du votre versement.

2.10
En transmettant par voie télématique le formulaire de commande, vous acceptez sans condition et vous vous engagez à respecter, dans les rapports avec le fournisseur, les présentes Conditions Générales de Vente. Si vous êtes en désaccord avec certains termes indiqués dans les présentes Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas transférer votre formulaire de commande pour l'achat de produits sur www.chloe.com.

2.11
En transmettant votre formulaire de commande, vous confirmez connaître et accepter les présentes Conditions Générales de Vente et les éventuelles informations ultérieures contenues dans www.chloe.com (également consultables au moyen de liens hypertextes) ainsi que les Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité.

2.12
Après transmission de votre commande, le fournisseur vous transmettra, par courrier électronique, un avis de réception de votre commande, contenant un récapitulatif des informations déjà contenues dans le formulaire de commande (Conditions Générales de Vente, informations relatives aux caractéristiques essentielles du produit, l'indication détaillée du prix, les moyens de paiement, l'existence de votre droit de rétractation et les délais et coûts de livraison).

3. Garantie et indication des prix des produits
3.1
Sur www.chloe.com, nous n'offrons que des articles portant la marque Chloé. Nous achetons ces articles directement auprès de la maison de couture et/ou du fabricant sous licence de cette dernière.

3.2
Le fournisseur ne vend pas de produits d'occasion, défectueux ou de qualité inférieure aux normes du marché.

3.3
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur www.chloe.com à l'intérieur de chacune des fiches produits. Les images et les couleurs des produits mis en vente sur www.chloe.com pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l'effet du navigateur internet et de l'écran utilisé.

3.4
Les prix des produits pourront être sujets à des mises à jour. Merci de bien vouloir vérifier le prix final de vente avant d'envoyer le formulaire de commande.

3.5
Les demandes d'achat provenant de pays non inclus parmi ceux affichés dans la page d'accueil ne pourront pas être acceptés par le fournisseur (pour les exceptions voir Livraisons).

3.6
Tous les produits sont munis d'une étiquette d'identification fixée avec un scellé mono-usage.

3.7
Tous les articles vendus par le Fournisseur sont couverts par une garantie de vingt-quatre (24) mois en cas de défaut de conformité, tel que prévu par la législation en vigueur. Vous devrez informer le Fournisseur de l’existence d’un défaut de conformité dans un délai de deux (2) mois à compter du jour où vous avez constaté ledit défaut de conformité. Veuillez contacter notre Service clients.
Si un article présente un défaut de conformité, vous pouvez soit le faire réparer, soit le faire remplacer. Si ces solutions sont impossibles à mettre en pratique ou semblent disproportionnées, vous pouvez demander au Fournisseur d’appliquer une réduction appropriée sur le prix d’achat ou exiger la résiliation du contrat.

3.8
Pour les achats avec livraison à des adresses en France : Chloé assure le service des garanties légales de conformité et de celle relative aux vices cachés de la chose vendue dont vous pourriez bénéficier au titre du code de la consommation français (articles L 217-3 à L217-20) et du code civil français (articles 1641 à 1649).
La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Conformément à l’article D211-2 du code de la consommation français, nous vous rappelons la teneur des dispositions légales suivantes :

« Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.
« Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.
« La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.
« La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
« Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.
« Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
« Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :
1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;
2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;
3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;
4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

« Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
« Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
« Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.
« Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
« Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).
« Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien. »

Pour toute question relative aux garanties légales et à leur mise en œuvre, veuillez nous contacter aux adresses ou numéro suivants:

Société Chloé
7 avenue Percier
75008 Paris
France
Email: contact.europe@chloe.com
Tel: +44 (0)207 811 39 50

4. Paiements
4.1
Pour le paiement du prix des produits et des frais liés à l'expédition et à la livraison, vous pourrez suivre les procédures indiquées dans votre formulaire de commande.

4.2
En cas de paiement au moyen de carte de crédit/débit, les informations financières (par exemple, le numéro de la carte de crédit/débit ou la date d'échéance) seront transférées, au moyen d'un protocole cryptographié, à Banca Sella ou à d'autres banques qui fournissent les services liés au paiement électronique à distance, sans que des tiers ne puissent, en aucun cas, y avoir accès. De telles informations, en outre, ne seront jamais utilisées par le fournisseur, sinon pour compléter les procédures liées à votre achat ou pour émettre les remboursements en cas d'éventuel retour des produits conformément au droit de rétractation, ou, dans l'hypothèse où il serait nécessaire de prévenir ou de signaler aux autorités compétentes la survenance de fraudes sur www.chloe.com. Les prix pour l'achat des produits et les frais d'expédition et de livraison, comme il est indiqué dans le Formulaire de Commande, seront débités sur votre Compte lorsque les articles achetés seront expédiés.

5. Envoi et livraison des produits
Vous avez la possibilité de recevoir les articles commandés à l’adresse de votre choix ou de les faire livrer dans une boutique Chloé de votre pays d’achat, parmi les boutiques indiquées sur www.chloe.com. Si vous avez choisi le mode de livraison en boutique, via l’option « Retrait en boutique », nous vous enverrons un courrier électronique une fois que votre commande sera livrée dans la boutique de votre choix. Dans ce cas-là, vous devrez retirer les articles commandés auprès de la boutique choisie, et ce dans un délai maximal de 20 jours ouvrables à compter de la réception de ladite communication. Si vous ne parvenez pas à retirer les articles dans le délai de 20 jours ouvrables précédemment indiqué, le contrat d'achat sera considéré comme automatiquement résilié, et ce à tous les effets. Par conséquent, vous ne serez plus en mesure de retirer vos articles, lesquels seront renvoyés au fournisseur par le personnel de la boutique choisie. Suite à la résiliation du contrat d’achat des articles, vous bénéficierez d'un remboursement correspondant au montant que vous aurez versé, dans les délais spécifiés au paragraphe 7.10 ci-après. Au moment de vous rendre en boutique afin de retirer votre commande, vous devrez remettre aux conseillers de vente une copie du courrier électronique de confirmation d’expédition de la commande et présenter votre pièce d’identité. Si vous choisissez de confier le retrait de votre commande à une tierce personne, cette dernière devra présenter la copie du courrier électronique de confirmation d’expédition de la commande, une photocopie de votre pièce d’identité, accompagnée d’une procuration écrite et de sa propre pièce d'identité. Nous vous rappelons qu'il n’est pas possible de régler la commande en boutique. De ce fait, si vous choisissez de faire livrer votre commande en boutique, l’option de contre-remboursement ne vous sera pas proposée sur place. Si vous avez choisi le mode de livraison dans une boutique Chloé, les délais et les frais de port sont identiques à ceux prévus dans le cadre des livraisons à l’adresse de votre choix.

Pour plus d'informations concernant les modalités spécifiques d'expédition et de livraison des articles à l'adresse de votre choix ou à la boutique Chloé que vous avez sélectionnée, veuillez consulter la rubrique Service Client. Nous vous prions de prêter la plus grande attention à ce qui est indiqué dans cette rubrique car les indications contenues dans Service Client forment partie intégrante et substantielle des présentes « Conditions Générales de Vente » et, par conséquent, sont considérées comme intégralement reconnues par vous et acceptées au moment de la transmission du formulaire de commande.

6. Service Client
6.1
Pour plus d'informations, accédez à l'espace : Service Client.

7. Droit de Rétractation
Veuillez cliquer ici pour consulter les informations sur notre Politique de retour, qui fait partie des présentes Conditions générales de vente.

8. Délais et modalités de remboursement
8.1
Pour l'exercice de votre droit de rétractation, nous vous invitons à remplir le Formulaire de retour*.

8.2
Au cas où il n'y aurait pas de correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le formulaire de commande et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l'achat, et en cas d'exercice du droit de rétractation, le remboursement de la somme sera réalisé par le fournisseur, dans tous les cas, envers celui qui a effectué le paiement.

8.3
Pour les achats par carte de crédit/débit, la date du nouveau crédit sera la même que celle du débit, en conséquence de quoi vous ne serez pas pénalisé(e) par rapport à vos intérêts bancaires.


9. Données personnelles
9.1
Vous pourrez obtenir des informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles en allant dans Politique de Confidentialité.

9.2
Nous vous vous demandons en outre de lire, si vous ne l'avez pas encore fait, les Conditions Générales d'Utilisation car elles contiennent des indications importantes sur la manière dont nous traitons les données personnelles de nos utilisateurs ainsi que sur les systèmes de sécurité adoptés.

9.3
Pour toute autre information sur notre Politique de Confidentialité, vous pouvez contacter notre Service Clients, en sélectionnant « Confidentialité » ou envoyer une demande à l'adresse de notre siège social : via Morimondo, 17 – Milano 20143, Italie.

10. Loi applicable
10.1
Sous réserve des dispositions d'Ordre Public du droit français, les « Conditions Générales de Vente » et le contrat de vente sont régis par la Loi italienne et en particulier par le décret législatif du 6 septembre 2005 n°206 en matière de contrat à distance et par le décret législatif du 9 avril 2003 n°70 sur les aspects concernant le commerce électronique.

Nous vous informons que la Commission Européenne fournit une plateforme de réglement, par voie extrajudiciaire, des litiges en ligne. Vous la trouverez sur le lien suivant : http://ec.europa.eu/odr.

11. Modifications et mise à jour
11.1
Les Conditions Générales de Vente sont modifiées régulièrement et notamment en considération d'éventuels changements normatifs. Les nouvelles Conditions Générales de Vente s'appliqueront à leur date de publication sur www.chloe.com.

*Veuillez télécharger et remplir le formulaire de retour sur support papier pour exercer votre droit de rétractation.

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